Compagnie de Scènes et de Feu

Article 1

Il est fondé une association, régie par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, ayant pour dénomination : de Scènes et de Feu.

Article 2

Cette association a pour objet la réalisation du projet artistique suivant :
1. Interpréter, transmettre et faire perdurer la mémoire;
2. proposer une réflexion introspective sur l’individu;
3. Proposer une diffusion accessible au plus grand nombre.

Article 3

Elle a son siège social à l’adresse suivante : 144 rue Éblé 49000 Angers.
Le siège social pourra être transféré.

Article 4

Sa durée est illimitée.

Article 5

L’association est composé de plusieurs catégorie de membres :
– Les membres fondateurs, respectivement monsieur Bastien Tracou, monsieur Thomas Roland et monsieur Etienne Fouasson.
– Les membres d’honneurs, ils ne paient pas de cotisations
– Les membres actifs ou adhérents qui versent annuellement une cotisation dont le montant est fixé par le CA.
– Les personnes morales qui peuvent être des collectivités publiques, des sociétés commerciales, des associations. Elles doivent désigner un représentant légal.

Article 6

La qualité de membre de l’association se perd par :
– la démission;
– le décès.
– la liquidation ou la dissolution dans le cas d’une personne morale
– la radiation pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave par le CA

Article 7

Les ressources de l’association peuvent être constituées de :
– cotisations annuelles;
– subventions publiques;
– dons manuels et aides privées.

Article 8

L’Assemblée Générale Ordinaire comprend tous les membres de l’association. Les membres doivent être à jour de leur cotisations au moment de la convocation.
Elle se réunit chaque année. Les convocations sont envoyés 15 jours avant la date fixée.
Le président aidé du bureau expose la situation de l’association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan de l’approbation des comptes à l’assemblée.
L’assemblée approuve les comptes de l’exercice clos et donne quitus au CA pour sa gestion.
Le CA élit le président et le trésorier et les éventuelles colistiés
Toutes les délibérations sont prises à mains levées à la majorité absolue des membres présents ou représentés.

Article 9

Le président peut convoquer une Assemblée générale extraordinaire en vue de modifier les statuts ou de dissoudre l’association.
Les conditions de convocations sont les mêmes que pour l’assemblée générale ordinaire.
Toutes les délibérations sont prises à mains levées à la majorité absolue des membres présents ou représentés.

Article 10

L’association est dirigé par un conseil d’administration composé des 3 membres fondateurs, du président et du trésorier.
Le CA se réunit autant de fois que nécessaire au moins une fois par an sur convocation du président au moins 8 jours à l’avance.
La convocation comporte l’ordre du jour, seul les points prévus à l’ordre du jour peuvent être débattus.
Les délibérations sont prises à la majorité des voix.
Tout membres du conseil qui sans excuses n’aura pas assisté à 2 réunions d’affilés est considéré comme démissionnaire.
Le mandat de membre du CA prend fin par la démission, la perte de la qualité de membre de l’association, la privation des droits civiques ou la révocation par l’assemblée générale.
Les fonctions de membres du CA sont gratuites.

Article 11

Le CA élit parmi les différents membres de l’association, au cours de l’assemblée générale une liste de candidat au bureau devant comporté au moins :
– un président;
– un trésorier.
Les fonctions ne sont pas cumulables.
Les fonctions de président ou de trésorier prennent fin de plein droit si, au cours de son mandat, il cesse de faire partie du conseil d’administration.

Article 12

Le bureau assure la gestion courante de l’association. Il se réunit aussi souvent que l’intérêt de l’association l’exige sur convocation du président.
Le président représente seul l’association dans tous les actes de la vie civile et est investi de tous les pouvoirs à cet effet, il a qualité pour agir en justice au nom de l’association.
Le trésorier établit ou fait établir, sous sa responsabilité, les comptes de l’association. Il est chargé de l’appel des cotisations. Il procède, sous le contrôle du président, au paiement et à la réception de toutes sommes.
Il établit un rapport sur la situation financière de l’association et le présente à l’assemblée générale annuelle.
Les fonctions de membres du bureau ne sont pas rémunérés.

Article 13

Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration, qui le fait approuver par l’assemblée générale. Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts. Notamment ceux ayant traits à l’administration interne de l’association.

Article 14

En cas de dissolution, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés, et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément aux décisions de l’assemblée générale extraordinaire qui statue sur la dissolution.